Conditions générales de vente
1. Prix.
Les prix stipulés dans le tarif s'entendent nets Hors Taxes, et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le taux de TVA applicable est de 21% à la date de parution. Sauf exception, il s'agit d'un tarif de cession de licence.
Des tarifs spéciaux existent pour les Universités, Etablissements d'Enseignement (produits destinés à l'enseignement exclusivement), ainsi que pour des achats par quantité; nous consulter.

2. Garantie et Support.
Pour les produits signalés "Essai sans risque": Si le produit ne vous convenait pas pour une raison quelconque, vous pourriez nous le retourner (en état d'origine bien sûr, en port payé, et avec preuve de livraison -accusé de réception-) dans les 10 jours suivant sa réception, pour un remboursement intégral (sauf frais d'expédition et éventuels frais de contre-remboursement).
Cette garantie "essai sans risque" ne s'applique que sur les commandes initiales et unitaires de produits, hors licence spéciale, échange, mise à jour et offre promotionnelle.

3. Commande.
Les commandes doivent être passées par des sociétés, administrations, professions libérales, développeurs indépendants, commerçants, associations et équivalents.
Toute commande doit mentionner le lieu de livraison et le lieu de facturation. Il n'y a pas de minimum de commande.
Les bons de commande des Administrations et des Grands comptes sont acceptés.

4. Règlement.
Le règlement doit accompagner la commande et s'effectue en EURO.
Il est possible d'ouvrir un compte au sein de notre société, mais dans tous les cas, le règlement doit accompagner la première commande.
Administrations et Grands Comptes: suivez votre procédure habituelle.
Paiement par Carte Bancaire (VISA/MASTERCARD) accepté, paiement sécurisé immédiat en ligne.

5. Livraison des produits.
Sauf cas particulier, la livraison des produits est assurée sous 72 heures, pour toute commande et règlement reçus et traités avant 13h00, par transporteur, partout en Belgique (du lundi au vendredi, sauf jours fériés).
Livraison contre-remboursement : D.PRODUCTS se réserve le droit de refuser une livraison en contre-remboursement
La livraison est effectuée au service "réception" ou "accueil" de l'entreprise destinataire; il appartient au destinataire de prendre possession de son produit dans sa société. La responsabilité de D.PRODUCTS ne saura en aucun cas être engagée en cas de disparition du produit après la livraison dans l'entreprise.
En cas de rupture de stock exceptionnelle, nous vous contacterons rapidement pour trouver une solution ensemble, et vous éviter ainsi une perturbation.

6. Droit de rétraction - Satisfait ou remboursé.
D.Products vous permet de bénéficier de 14 jours calendaires pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas, sans pénalité à l'exception des frais de retour.
Ce délai commence à courir à compter de la date de livraison de votre colis.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits renvoyés dans un état permettant leur remise en vente par (D.Products).
Les articles retournés incomplets, abîmés ou endommagés par le client ne sont pas repris.
Les articles qui ont été descellés par le client ne sont pas repris.

7. Spécifications Techniques.
Malgré le soin apporté à la réalisation des documents, les caractéristiques techniques mentionnées dans nos publicités n'ont qu'une valeur indicative.

8. Réserve de propriété et attribution de juridiction.
D.PRODUCTS reste propriétaire des produits livrés jusqu'au paiement intégral de leur prix. Voir par ailleurs la licence d'utilisation qui accompagne chaque produit. En cas de litige, seul le tribunal de Nivelles sera compétent.

9. Toute commande équivaut à une acceptation des conditions générales précédentes.

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(BE 0425 662 526)
Av. Château Ja co, 1
B-1410 Waterloo - BELGIUM
Tél. : 02 / 672 78 97 
Fax : 02 / 660 04 59
E-mail : info@dproducts.be
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